Les présentes conditions s'appliquent à tout club qui utilise Epeak, avec la formule Gratuit ou avec Epeak Plus. Elles complètent nos Conditions générales, qui s'appliquent à tout utilisateur. L'annexe en fin de page précise comment Epeak traite les données des membres du club.
Epeak est édité par Epeak SAS, société française immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro 903 802 569, dont le siège social est situé 17 rue des Bordiers, 44700 Orvault, France (« Epeak », « nous »).
La personne qui crée un club sur Epeak, ainsi que chaque administrateur qui le gère, confirment être autorisés à agir au nom du club. Le club accepte les présentes conditions lors de sa création sur Epeak.
1. Formules
Epeak propose deux formules :
- Gratuit : membres illimités, sans coût, avec un ensemble limité de fonctionnalités.
- Epeak Plus : toutes les fonctionnalités.
Les fonctionnalités incluses dans chaque formule sont présentées sur notre page Tarifs. Epeak évolue : cette liste peut donc changer.
2. L'essai de 30 jours
Tout nouveau club commence avec 30 jours d'Epeak Plus, gratuitement et sans carte bancaire.
À la fin de l'essai, un club qui ne s'est pas abonné passe automatiquement à la formule Gratuit. Il conserve tout ce qu'il a créé : événements, fichiers, parcours, profils enfants et messages. Il ne peut plus créer ce que seul Epeak Plus permet.
3. Abonnement Epeak Plus
Prix. En euros, Epeak Plus coûte 59 € par mois en facturation mensuelle, ou 49 € par mois en facturation annuelle, soit 588 € par an. En dollars américains, il coûte 69 $ par mois en facturation mensuelle, ou 59 $ par mois en facturation annuelle, soit 708 $ par an. Les prix s'entendent hors taxes : la TVA ou la taxe de vente s'ajoute lorsqu'elle est applicable.
Facturation. L'abonnement est payé d'avance, pour chaque mois ou chaque année, via Stripe. Epeak émet une facture pour chaque paiement.
Renouvellement. L'abonnement se renouvelle automatiquement à la fin de chaque période, jusqu'à ce que le club le résilie. Avant le renouvellement d'un abonnement annuel, Epeak envoie un rappel au club par email.
Passage à la facturation annuelle. Un club peut passer de la facturation mensuelle à la facturation annuelle à tout moment. Le changement s'applique immédiatement, et le montant déjà payé pour le mois en cours est déduit au prorata.
Résiliation. Un club peut résilier à tout moment. La résiliation prend effet à la fin de la période déjà payée : le club conserve Epeak Plus jusque-là, puis passe à la formule Gratuit. La période déjà payée n'est remboursée ni en totalité ni en partie.
Changements de prix. Nous pouvons modifier le prix d'Epeak Plus à tout moment, et nous l'annonçons lorsque nous le faisons. Le nouveau prix s'applique immédiatement aux nouveaux abonnements. Pour un club déjà abonné, il s'applique à partir du prochain renouvellement : la période déjà payée conserve son prix. Le club peut résilier avant ce renouvellement.
4. Sessions de formation
Les clubs abonnés à Epeak Plus peuvent réserver des sessions de formation : une heure en visio, pour la prise en main, la formation ou des questions-réponses. En euros, chaque session coûte 99 €. En dollars américains, elle coûte 149 $. Les prix s'entendent hors taxes. Les sessions se réservent par email à support@epeak.co.
5. Encaissement des paiements
Epeak permet aux clubs d'encaisser des paiements de leurs membres : campagnes d'adhésion, packs de séances et paiements ponctuels.
Stripe. Les paiements sont traités par Stripe. Pour les encaisser, le club ouvre son propre compte Stripe depuis Epeak et accepte les conditions de Stripe. Stripe peut demander des informations pour vérifier l'identité du club et de la personne qui le représente.
L'argent revient au club. Chaque paiement est versé par Stripe sur le compte bancaire du club. Epeak ne détient jamais l'argent du club.
Frais. Des frais sont prélevés sur chaque paiement en ligne :
| Formule | En euros | En dollars américains |
|---|---|---|
| Gratuit | 4 % + 0,40 € | 6 % + 0,60 $ |
| Epeak Plus | 2,5 % + 0,25 € | 3,9 % + 0,30 $ |
Ces frais incluent les frais de traitement de Stripe. Avec Epeak Plus, Epeak n'ajoute aucune commission : les frais de ce tableau sont le seul prélèvement. Les frais dépendent de la formule du club au moment du paiement.
Le club est le vendeur. Le club fixe ses prix, décide qui peut payer et répond aux questions de ses membres sur les paiements. Les remboursements sont décidés par le club et effectués depuis son compte Stripe.
6. Responsabilités du club
Le club est responsable :
- des personnes qu'il admet, et des rôles qu'il confie à ses administrateurs ;
- des contenus qu'il publie et des événements qu'il organise ;
- des données qu'il collecte sur ses membres, dans les conditions prévues par l'annexe ;
- du respect des règles qui lui sont applicables, y compris pour les paiements qu'il encaisse.
7. Support
Chaque club peut joindre notre support dans le chat, sur le web ou dans l'app, ou par email à support@epeak.co.
8. Fin de l'utilisation
Un club peut cesser d'utiliser Epeak à tout moment.
Si un club enfreint gravement ou de manière répétée les présentes conditions ou les Conditions générales, nous pouvons le suspendre ou le fermer. Sauf urgence, nous en informons d'abord les administrateurs du club et leur donnons la possibilité de remédier au problème.
Lorsqu'un club cesse d'utiliser Epeak, ses données sont traitées comme prévu à l'article 8 de l'annexe.
9. Responsabilité
Epeak est responsable de la fourniture du service tel que décrit dans les présentes conditions. Epeak n'est pas responsable des dommages indirects, tels qu'une perte de revenus ou une perte de membres.
La responsabilité totale d'Epeak envers un club sur une période de 12 mois est limitée aux sommes que le club a versées à Epeak au cours de cette période. Cette limite ne s'applique pas lorsque la loi ne le permet pas.
10. Modification des présentes conditions
Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions. Si une modification affecte sensiblement les clubs, nous en informons leurs administrateurs par email ou dans Epeak avant qu'elle ne s'applique. Un club qui n'accepte pas la modification peut cesser d'utiliser Epeak ou résilier son abonnement.
11. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Si un litige ne peut pas être réglé à l'amiable, il est porté devant les tribunaux de Nantes, en France.
Annexe : traitement des données des membres
La présente annexe constitue le contrat de traitement des données conclu entre le club et Epeak, au titre de l'article 28 du RGPD. Elle s'applique à tous les clubs, quelle que soit leur formule.
1. Rôles
Le club est le responsable du traitement des données de ses membres : il décide de ce qu'il collecte et pourquoi. Epeak est le sous-traitant : il traite ces données pour le compte du club.
2. Ce qui est traité
- Finalité : faire fonctionner les activités du club avec Epeak : gestion des membres et de leurs champs personnalisés, des événements, des présences, des groupes, des messages, des fichiers, des profils des jeunes et des paiements.
- Personnes concernées : les membres du club, les parents reliés à des profils enfants, et les administrateurs du club.
- Données : les informations des profils des membres, les réponses aux champs personnalisés du club, leur activité au sein du club, leurs messages et fichiers, et l'historique de leurs paiements.
- Durée : aussi longtemps que le club utilise Epeak, puis comme prévu à l'article 8.
3. Engagements d'Epeak
Epeak :
- ne traite les données que pour fournir Epeak au club, et uniquement sur les instructions du club, qui sont énoncées dans les présentes conditions ;
- informe le club s'il estime qu'une instruction constitue une violation de la réglementation relative à la protection des données ;
- veille à ce que les personnes qui accèdent aux données soient soumises à une obligation de confidentialité ;
- protège les données au moyen de mesures techniques et organisationnelles appropriées ;
- aide le club à répondre aux demandes de ses membres qui exercent leurs droits ;
- aide le club, si nécessaire, à respecter ses obligations en matière de sécurité et à réaliser ses analyses d'impact relatives à la protection des données.
4. Données sensibles
Le club décide de ce qu'il demande à ses membres dans ses champs personnalisés. S'il collecte des données sensibles, comme des informations de santé, il le fait sous sa propre responsabilité : il doit disposer d'une base légale valable, ne collecter que ce dont il a besoin et limiter les personnes qui peuvent les consulter.
5. Sous-traitants ultérieurs
Le club autorise Epeak à faire appel à des sous-traitants ultérieurs. Les principaux sont listés dans notre Politique de confidentialité. Epeak impose à chacun d'eux des obligations de protection des données équivalentes à celles de la présente annexe. Avant d'en ajouter ou d'en remplacer un, Epeak met cette liste à jour. Le club peut s'opposer à un changement pour des motifs légitimes.
6. Transferts hors de l'Union européenne
Certains sous-traitants ultérieurs traitent des données aux États-Unis. Ces transferts reposent sur les garanties décrites dans notre Politique de confidentialité.
7. Violations de données
Si Epeak a connaissance d'une violation de données à caractère personnel touchant les données du club, il en informe le club dans les meilleurs délais et lui fournit les informations dont il a besoin pour respecter ses propres obligations.
8. Fin du traitement
Lorsque le club cesse d'utiliser Epeak, il peut d'abord exporter ses données. Epeak supprime les données du club 30 jours après la fin de son utilisation, sauf si la loi impose à Epeak d'en conserver une partie.
9. Audits
Epeak fournit au club les informations dont il a besoin pour démontrer le respect de la présente annexe. Le club peut demander un audit, moyennant un préavis raisonnable, à ses propres frais, au plus une fois par an, sauf si une violation justifie davantage.